Mariage Francais.e Sénégalais.e

15 novembre 2018

Mariage avec CCAM + Visa conjoint.e de français.e long séjour -- Echéances que nous avons connues, pour rappel :

 

- Demande de CCAM 25/09/18                         ---- + 2 mois attente

- Contact par mail avec questions                     ---- + 1 mois d'attente

- Autidions CCAM 12/19 conjointe française       ---- + 2 mois d'attente

- Auditions CCAM 02/19 conjoint sénégalais      ---- + 3 jours d'attente avec relances par mail

- Refus + saisine du procureur 02/19                ---- + 1 mois d'attente

- Enquete complémentaire 08/04/19                 ---- + 1 mois d'attente

- Délivrance CCAM 08/05/19                             ---- ça dépend, je n'ai pas pu aller au sénégal avant 2 mois

- Mariage 07/19                                               ---- + 1 jour d'attente

- Demande transcription 23/07/19                    ---- + 3 mois et 1 semaine d'attente (avec relances par mail et perte du dossier...)

- Réception de la transcription 30/10/19            ---- + 1 jour d'attente

- Demande de visa                                           ---- + 2 semaines d'attente avec relances par mail

- Visite médicale à l'OFII                                   ---- + 3 jours d'attente (week-end)

- Dépot dossier complet visa                             ---- 

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07 mai 2019

Bienvenue ♥

Bonjour, 

Après des mois et mois de bataille administrative voici un petit blog récapitulatif des démarches pour vous accompagner dans cet interminable processus de Mariage avec CCAM (légal et reconnu par la France) et l'obtention du visa long séjour conjoint.e de français.e

Je vous souhaite beaucoup de courage, beaucoup de patience... et vous recommande le site expat.com où vous trouverez un forum sur ce même sujet avec des témoignages de personnes dans la même situation (ou l'ayant été) et ça fait du bien...de se sentir moins seul.e et enfin compris.e ...

Ce blog parle exclusivement de ce que nous avons expérimenté mon mari et moi, certains délais sont variables, pour certains couples c'est beaucoup plus rapide que ça l'a été pour le notre... je pense qu'on a eu assez de malchance pendant nos procédures car nos délais sont vraiment longs par rapport à d'autres dossiers... ne désespérez pas en me lisant du coup haha. 

Je suis joignable par mail... l'association Les amoureux aux bans publics m'a aussi encouragée dans mes démarches : permanence.idf@gmail.com le mail de leur permanence en ile de france.

Bienvenue sur ce blog et bonne lecture ♥

 

Expat.com, the expatriate community

We are back at the D! Thursday, December 12, from 6pm, Freek and Jean-Michel our ambassadors in Ho Chi Minh City, will welcome you at The D (district 1) for a new Expat.com gathering. It's time to get out, meet new people, expats, locals, families, singles, retirees, students, workers, travelers, people from different continents with great ...

https://www.expat.com

 

Posté par Lyssagueye à 20:08 - Commentaires [0] - Permalien [#]

08 mai 2019

Demande de CCAM

La première étape est le dépot du dossier CCAM Certificat de Capacité à Mariage auprès de l'ambassade de France à Dakar. La liste des documents à fournir est en pièce jointe ccam .

Nous avons déposé notre dossier à l'ambassade, sans RDV*, en étant présents tous les deux mon conjoint Sénégalais et moi Française.

C'était le 25/09/18. La personne a l'accueil nous a assuré que dans cinq mois : le 25/02/2019, nous recevrions notre CCAM.

 

*Il semblerait qu'en 2020 les modalités changent, j'ai appris qu'il fallait désormais prendre rdv pour déposer le dossier de demande de CCAM et s'en suit une audition du couple. Dit comme ça ça à l'air bcp plus rapide que ce que ns avons eu... je vous le souhaite en tout cas.

Posté par Lyssagueye à 14:12 - Commentaires [0] - Permalien [#]

ATTENTION !!!

Tant que j'y pense, lors des entretiens pour la délivrance du CCAM on va vous demander si vous avez déjà fait un mariage traditionnel ou religieux. Si vous avez fait ce type de mariage AVANT de recevoir le CCAM ne le dites pas!!!!! Lorsqu'un mariage a déjà été célébré AVANT d'avoir le CCAM alors la procédure n'est pas la même et elle est beaucoup plus longue! J'ai eu des retours où le délais passait de 5 mois à 2 ans!!! 

Posté par Lyssagueye à 16:09 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Demande d'information par mail

Par mail, l'ambassade m'a contactée au mois de novembre en me demandant des informations complémentaires :

Bonjour,

 Votre dossier de demande de publication des bans en vue de votre mariage a bien été reçu au service de l’état civil de ce Consulat Général.

 Cependant, je vous serais reconnaissant de bien vouloir :

 1)      détailler l'historique de votre relation avec votre futur conjoint : rencontre (circonstances, date, lieu), maintien de la relation (moyens de communication et fréquence), séjours en commun, décision du mariage, etc.

Vous veillerez en outre à préciser :

- la composition de votre famille et celle de votre futur époux, notamment dans l'hypothèse où l'un des membres de sa famille résiderait en France, ou dans tout autre pays que le Sénégal ;

- si votre futur conjoint a déjà déposé une demande de visa, auprès de ce consulat général, ou de toute autre représentation diplomatique ou consulaire étrangère (motif et conditions d'hébergement à préciser) ;

- vos projets professionnels et matrimoniaux.

 Je précise agir dans le cadre prévu par la loi n° 2006-1376 du 14 novembre 2006 relative au contrôle de la validité des mariages, l'audition des futurs époux pouvant s'imposer ultérieurement, tout comme la saisine du procureur de la République de Nantes.

 

Bonjour,

Merci pour ces informations très précises. Lors de votre séjour de 5 semaines au Sénégal, y a-t-il eu une cérémonie coutumière ou une célébration religieuse avec un Iman ?

Sincères salutations

 

Posté par Lyssagueye à 20:48 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Audition de la conjointe française

Les échanges par mail n'ayant pas convaincu l'ambassade de France, j'ai été convoquée à la mairie de ma commune le 19/12/18 (trois mois après dépôt du dossier). Mon audition avec un.e agent.e communal.e s'est bien passé, ça a duré 1h45.

La personne m'a posé des questions sur la rencontre avec mon futur époux, sa vie, ses qualités, défauts, son enfance, hobbies, famille, frères et soeurs, leurs professions, leurs âges, leurs enfants, leurs domiciles, les habitudes de vie (alimentaire, sport, ami.es, valeurs, religion...) de mon futur époux. On m'a posé les mêmes questions me concernant (pour vérifier l'exactitude de ses réponses à lui ensuite). Insistance sur nos projets d'avenir commun. Connaît il des gens en France? (Au cas où il serait tenté de rester avec ces personnes et de dépasser un supposé visa).

On retrouve des exemples de questions ici http://www.mariagemixte.com/audition.html

et là http://www.mariage-franco-marocain.net/article-23760292.html

Rien de trop intime, intrusif selon moi. Plutôt des questions dont les réponses sont évidentes pour les concerné.es.

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Audition du conjoint sénégalais

Mon futur époux a été auditionné à Dakar, à l'ambassade de France, le 25 février (date à laquelle nous étions supposés recevoir le CCAM...) donc deux mois après la mienne.

Il a eu les mêmes questions que celles qui m'ont été posées, globalement. Il y avait un.e interprète wolof pour l'accompagner, pour éviter les malentendus en français, qui n'est pas sa langue maternelle et dont il maitrise les bases seulement. 

A l'issu de l'audition, les agent.es lui ont dit que son discours était cohérent avec le miens et qu'iels allaient procéder à la publication des bans.

Malheureusement...

Posté par Lyssagueye à 21:12 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Refus !!! de délivrance du CCAM

Le 28/02/19, trois jours après l'audition de mon futur époux, nous sommes toujours sans nouvelles du consulat.

Je leur envoie un mail, auquel iels répondent  très simplement et sans explications:

 

Bonjour,

Vous avez demandé la délivrance d’un certificat de capacité à mariage.

Votre dossier a été soumis au procureur de la République de Nantes en application des articles 171-4 et 146 du code civil.

Dès que ce magistrat accusera réception de notre dossier,  il disposera de 2 mois pour prendre sa décision : autoriser ou refuser la délivrance du certificat de capacité à mariage demandé.

Un courrier vous sera adressé prochainement.

Recevez les salutations distinguées du

service d’état civil du consulat général de France à Dakar

 

 

https://www.senegal-mariage.com/le-mariage-mixte/franco-senegalais.html

hors sujet mais je viens de trouver ce site, à voir s'il y a des infos pertinentes.

 

 

 

Nous apprendrons plus tard que le ccam à été refusé sous ces motifs :

- non maîtrise de la langue française par mon mari 

- rapidité du mariage

- rencontre par un.e tiers

- connaissance médiocre l'un.e de l'autre 

Je précise que mon mari a de bonnes bases de français et qu'on se comprend parfaitement, nous avions motivé la rapidité du mariage par des questions religieuses, la tiers personne qui nous a fait nous rencontrer est totalement opposée à notre union donc c'était pas un calcul de sa part, la connaissance médiocre l'un de l'autre je trouve ça lamentable car les questions du premier entretien étaient vraiment des questions faciles : que fait il/elle de ses journées? qui sont les membres de sa famille? quel est son travail? a t'il/elle fait des études? comment communiquez vous? donc je ne vois pas comment on pourrait avoir répondu de mauvaises choses car les réponses sont évidentes : c'est ce qu'on vit.

Posté par Lyssagueye à 21:15 - Commentaires [0] - Permalien [#]

Saisine du procureur et enquête complémentaire

Effectivement, je reçois quelques jours après dans ma boîte aux lettres une convocation de la Police aux Frontières pour me présenter au Centre de Rétention (!!!!!!) le plus proche.

Le 08/04/19, à 9h, je m'y présente comme prévu.

L'audition dure 4h. C'est long. Les questions sont similaires à celles de la première audition bien que des points supplémentaires soient appuyés :

- Nous sommes nous déjà mariés religieusement/traditionnellement?

Nous avons soutenu que non, je n'ai pas bien compris pourquoi mais je crois que c'est illégal de le faire avant réception du CCAM.

- M'a t'on offert qqch en échange du mariage, comme une voiture ou un cadeau de luxe?

- Quel est mon sentiment vis à vis de la religion (musulmane) de mon fiancé?

- M'a t'il déjà contrainte à porter un foulard cachant mes cheveux? A faire les prières?

- Suis-je déjà entrée dans des lieux de cultes? Lesquels? A quelle occasion?

- Le rapport de mes parents à la religion? (je suis assez jeune, j'ai 21 ans et mon mari 24 ans, nous sommes assez infantilisés)

- Pourquoi la rapidité de notre mariage?

- Pourquoi une envie de mariage?

- Son rapport à la France, ses contacts français...

- Avons nous des rapports sexuels? Malgré le "non mariage" religieux? Comment le justifier puisqu'il est croyant et pratiquant?

- A quand remonte le dernier?

......

 

J'avais apporté avec moi des photos, qui ont servi au dossier, ainsi que notre contrat de location à nos deux noms en France. Mon téléphone dans lequel figure tous nos échanges whatsapp. Aucun message n'a été écouté ni lu, la policière a seulement constaté les inombrables messages, les émoticones, les photos, vidéos quand je faisais glisser l'écran de conversation de mon téléphone. Elle a noté "vérifié et correct" dans mon rapport. J'ai aussi apporté les captures d'écran des échanges entre ma mère et mon amoureux.

J'ai du apporter tous mes relevés banquaires depuis notre rencontre, parler du compte commun que nous avons ouvert au Sénégal.

Mon passeport et ses tampons d'entrée/sortie de territoire ont aussi servi de preuve à mon discours.

 

Dans la journée, ont été contactés mes parents, la soeur de mon futur époux qui réside en France, une amie en commun qui l'a déjà rencontré au Sénégal (mon futur époux n'est jamais venu en Europe).

Les auditions de nos proches se sont déroulées dans les jours à venir. Iels ont du se déplacer au centre de rétention.

Le but était de vérifier mes paroles, la cohérence de nos propos, la cohérence dans les dates/périodes : notre rencontre, quand ai je parlé de lui à mes parents, quand ai je parlé de mariage, leur réaction, ai je changé depuis mon retour du sénégal (influencée, manipulée?), ai je déjà eu des relations sérieuses dans ma vie?, me décrire, décrire mon futur époux, mes proches sont iels en contact avec lui? ... leurs auditions ont duré 1h30 chacun.e

 

J'ai écris une lettre au procureur de la République, se sont joint.es à moi des collègues, ami.es, proches... comme témoignages de notre amour, de notre relation.

 

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Délivrance du CCAM

En ce jour férié, jour des 24 ans de mon mari, je reçois un mail de l'ambassade :

 

ATTENTION : LE PRESENT MESSAGE TIENT LIEU DE CONVOCATION

(il devra donc être imprimé sur papier)

 

Madame

 

J’ai le plaisir de vous informer que le certificat de capacité à mariage que vous avez demandé vient de vous être délivré.

 

Vous pouvez le retirer à l’accueil du consulat général sur présentation du présent courriel (SUR SUPPORT PAPIER), du lundi au vendredi entre 9h00 et 12h00.

 

Le retrait de votre CCAM ne nécessite pas de rendez-vous.

 

NB : Seul le futur conjoint de nationalité française peut retirer ce document qui sera conservé à l’accueil pendant toute sa durée de validité, 1 an à compter du 15 mars 2019.

 

RAPPEL IMPORTANT :

 

Article 121

« Le mariage est célébré publiquement au centre d’état civil du domicile ou de la résidence de l’un ou de l’autre des époux. La résidence est établie par un mois au moins d’habitation continue à la date de la célébration. »

 

Bien cordialement

 

 

Nous sommes donc délivré.és d'un poid. Reste encore la réservation de cérémonie, la transcription du mariage... 

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08 novembre 2019

Cérémonie de Mariage

Au mois de juillet, mon mari et moi avons déposé notre dossier de demande de mariage avec CCAM auprès de note mairie au Sénégal. Il a fallu compter deux semaines de délais entre le dépot du dossier et la cérémonie, avec publication des bans au sénégal.

Nous avons du choisir si nous voulions signer pour "biens communs" ou "séparations des biens" = auquel cas, passage chez le notaire obligatoire. Mon mari a du signer qu'il s'engageait en monogamie. Nous avions 4 témoins.

 

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Demande de transcription

A l'issu de la cérémonie, le maire nous a remis l'acte de mariage sénégalais et le livret de famille sénégalais.

Sans rdv, nous sommes allés déposer notre dossier de demande de transcription de mariage, qui sert à faire valoir notre mariage sénégalais aux yeux de l'état français.

On nous a indiqué un délais de 2 voire 3 mois d'attente.

Avec plusieurs relances par mail et visites au consulat, la veille des trois mois d'attente, le consulat m'envoie un message qui indique que notre dossier de demande de transcription a été perdu.

Mon mari retourne à la mairie au sénégal récupérer un autre acte de mariage. On renvoie tout ça à Dakar.

Une semaine plus tard, nous somes convoqués par mail à l'ambassade pour récupérer notre livret de famille et acte de mariage français.

 

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Dépôt du visa

Le jour même, j'essaye de prendre rdv sur VFS Global après avoir rempi tout le formulaire etc.

Il faut payer 14 000 francs pour finaliser la prise de RDV. Le paiement par carte ne fonctionne pas en ligne. Je les appelle à Dakar, au service assistance. Ils me disent ne rien pouvoir faire pour moi. Nous avons payé les 14000 francs avec le compte orange money de mon mari, ça se crée rapidement au sénégal. (La prise de rdv n'a pas marché pour nous à cause d'un problème technique bien que les frais aient été débités, contact du service client à multiples reprises avant de trouver une solution avec eux). J'ai appris sur expat.com que avec mozilla firevox le paiement en ligne par carte fonctionne apparemment... à vous de vérifier :) 

RDV très rapide : le lendemain à 15h, route de ouakam.

Il faut imprimer le formulaire de VFS Global avec récépissé de RDV, donc tout confirmer sur leur site etc.

Nous avions :

- le passeport de mon mari sénégalais

- photocopie de son passeport

- photocopie de mon passeport

- photocopie du livret de famille

- acte de mariage français 

- photo d'identité conforme (mon mari les a faites sur place pour 2000francs)

- le récépissé VFS Global 

- Justificatif de RDV

- Formulaire de demande complété (sur le site de VFS avec le récépissé normalement)

- J'avais fait une lettre pour le consul (car je suis enceinte et la venue rapide de mon mari est nécessaire aujourd'hui)

- Justificatif de notre domicile en france bien que ce n'était pas demandé (c'est à nos deux noms je me suis dis que ce serait un + )

 

Et de mémoire c'est tout mais vérifiez sur le site de visa.gouv

Nous n'avons pas payé de frais de dossier grâce à l'intitulé du visa : long séjour, conjoint de française

 

Les personnes au VFS ont dit à mon mari à réception du dossier qu'il serait averti par message pour venir récupérer son visa.

Selon les témoignages sur expat.com il y aura une visite médicale à passer bientôt...ça fait une semaine que le dépôt à été fait et toujours pas de nouvelles de ce côté.

 

 

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15 novembre 2019

Visite médicale

12 jours après le dépot de la demande de visa à VFS Global nous n'avions toujours aucun retour.

J'ai contacté l'ambassade visas.dakar-fslt@diplomatie.gouv.fr ;

VFS Global Senegalinfo.frsn@vfshelpline.com

et l'OFII ofiisenegal@orange.sn pour leur ré-expliquer l'urgence de la situation, assez poliment. L'ofii m'a dit qu'il fallait que je demande à VFS et VFS m'a dit qu'il fallait que je demande à l'ambassade et l'ambassade ne m'a jamais répondu. Deux jours après, j'ai relancé ces trois mêmes structures avec malheureusement moins de politesse et plus d'impatience et j'ai obtenu de meilleures réponses, l'ambassade m'a dit :

"Bonjour Madame,

Merci pour votre message. Nous avons averti l’OFII pour qu’elle contacte au plus vite votre mari afin qu’il effectue sa visite médicale.

Cordialement,

Service des Visas

Consulat Général de France à Dakar

1 rue Elhadji Amadou Assane Ndoye

Dakar, Sénégal" 

En fin de journée, mon mari à reçu le SMS de l'OFII

"Convocation visite médicale [date] [heure] à OFII 111 rue Joseph Gomis-Dakar. Présenter 1 copie du passeport + 1 photo et à [heure] après la visite médicale présenter le reçu des frais de service de VFS.

Présentation à VFS le [lendemain] à [heure] pour le dépot de l'aptitude médicale."

Pour nous le rdv était à 8h précise, on a reçu le sms à 18h la veille et mon mari qui n'a pas accès à la lecture a pu faire décrypter le sms à 21h seulement donc un peu la course. Il habite un peu loin de Dakar et est arrivé avec 45mins de retard à son RDV à cause des problèmes de circulation, il a été reçu automatiquement.

Lors de la visite médicale on lui a fait en premier une radio pulmonaire pour vérifier l'absence d'image pleuro-parenchymateuse d'allure pathologique évolutive.

(Je n'ai aucune idée de ce que c'est mais comme vous je vais chercher sur internet : La fibroélastose idiopathique pleuroparenchymateuse est une maladie rare qui est classée comme une pneumonie interstitielle idiopathique (1). Elle consiste en une fibrose du lobe supérieur de la plèvre et du parenchyme pulmonaire sous-pleural. )

 Ensuite avec un autre médecin, dans un autre bâtiment si j'ai bein compris, ils ont vérifié sa taille, son poids... et lui ont remis le papier de radio et le certificat de controle médical indiquant :

"Rempli les conditions sanitaires pour être autorisé à résider en France."

Sans surprises, mon mari est jeune et en pleine forme comme il dit.

Il devra donc retourner à VFS Global lundi pour déposer ses certificats médicaux. 

La visite médicale était gratuite et prise en charge par l'ofii.

 

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19 novembre 2019

Dépot de dossier COMPLET

Mon mari est retourné à VFS Global le jour d'ouverture suivant sa visite médicale. Ca a duré 1h en tout, assez rapide.

On ne lui a donné aucun délais pour récupérer son passeport, seulement "d'attendre le SMS".

Il a du donner une date prévue d'arrivée en France et il a donné celle du 21/11/2019 après avoir déposé son dossier complet le 18/11/2019. Pas certaine que la date soit respectée ça me parait court... bien que sur le site de visa.gouv ce soit indiqué 21 jours entre le premier dépot de demande de visa et la réception du passeport + visa.

A suivre :) Allez c'est presque fini .... !!!!! ♥♥♥

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